Clauses de non-responsabilité

1. Cette clause de non-responsabilité s’applique :

  • Au site web : Cette clause de non-responsabilité s’applique à chaque page web sur laquelle un hyperlien de cette clause est placé;
  • A l’éditeur: L’éditeur autorisé du site web;
  • Utilisation: Parmi d’autres téléchargements, connexion, récupération de données, demande de conseil, lecture, visionnage, écoute, travail et révision, formulaire, envoi, copie temporaire, sauvegarde, transfert, diffusion, utilisation de services, mesures légales (ex: Achat, location);
  • Vous: La personne individuelle ou entité juridique qui utilise le site web, bien que physiquement non présente;
  • Le contenu: Textes, images, hyperliens, son et/ou extraits de films et/ou autres objets;
  • Préjudice: Préjudice direct ou indirect de n’importe quelle sorte, comme la perte de données et de transactions, de chiffre d’affaires, de profit ou autre désavantages économiques.

2. La chose suivante est applicable à ce site web. En utilisant ce site web, vous acceptez ces clauses de non-responsabilité.

3. L’éditeur essaye de mettre à jour le contenu du site web et/ou d’ajouter de nouveau contenu régulièrement. Malgré des mises à jour régulières, il est possible que le contenu ne soit pas complet et/ou incorrect.

4. L’éditeur fournit le contenu de ce site web en son état actuel, sans donner de garantie  sur sa pertinence et sa convenance pour un usage particulier ou quoi que ce soit d’autre. Le contenu est expérimental et pour un usage professionnel exclusivement.

5. L’éditeur n’indemnise aucun préjudice existant ou qui menace d’exister à cause de l’utilisation de notre site web ou de l’impossibilité de le consulter.

6. L’éditeur est autorisé d’effectuer des changements ou des suppressions sur le site web, ou d’autoriser quelqu’un à changer ou supprimer le site web, à tout moment et de sa propre vision.

7. Objet de la clause de non-responsabilité, l’éditeur n’est pas responsable des données connectées au site web et est clairement identifié comme une tierce personne.

8. Une utilisation non autorisé ou inapproprié du site web ou de son contenu peut être considérée comme une violation des droits intellectuels, des informations liées à la vie privée, publication et/ou communication dans le contexte plus large du rendement. Vous êtes responsable de tout ce que vous envoyez à partir de ce site web.

9. L’éditeur se réserve le droit de vous retirer l’accord d’utilisation du site web et/ou de certains services offert sur le site web. De plus, l’éditeur peut contrôler l’accès au site web.

10. Vous avez obligation de protéger l’éditeur, les employées, les représentants, les titulaires de licence, les partenaires commerciaux et l’auteur de cette clause de non-responsabilité contre les dispositions légales et extrajudiciaires, les condamnations, etc… y compris les frais d’assistance juridique. Les comptables que vous recrutez au travers de tierces personnes en conséquence de/ou en lien avec votre utilisation du site web, ne doivent manqué à aucune disposition juridique ou droit des tiers.